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Guide du Mécénat

Ce guide est une synthèse de l’ensemble des points et facteurs....

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Guide du Sponsoring 2011 Sports Collectifs

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Guide du Sponsoring 2011 Sports Individuels

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Guide du Sponsoring 2011 Sports Extrêmes et Sports de Glisse

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Documents Gratuits :

Connecting-Mécénat.fr

Présentation de Connecting-Mécénat.fr

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Le Mécénat Culturel pour les PME et les PMI

Document de présentation des avantages, pour les entreprises, d'avoir recours au....

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BOI Mécénat des Entreprises

 

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BOI Mécénat des Particuliers

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BOI Acquisition par une Entreprise en faveur d'un Musée de France

Réglementation du Mécénat par une Entreprise dans le cadre d'une....

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BOI Restauration des Monuments Historiques Privés

Réglementation relative à la réduction d'impôt de Particuliers ou....

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BOI Mécénat des Particuliers en faveur des Fondations ou Associations

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BOI Réduction ISF au titre des Dons aux Organismes d'intérêt général

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2069-M-SD

Document pour les Déclarations de reduction d'impôt Mécénat pour les....

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2069-MS1-SD

Document de Suivi de la reduction d'impôt d'entreprise

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Statuts Fondation à Conseil d'Administration

Statuts types pour une Fondation à Conseil d'Administration

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Statuts Fondation à Directoire et Conseil de Surveillance

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Habilitation des organismes à recevoir des dons

Modèle de lettre pour une demande d'habilitation à recevor des dons et....

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Modèle de reçu au titre des dons

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Dossier de Mécénat : Restauration du Patrimoine Vauban

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Dossier de Mécénat Culturel : Ecole de Musique

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Dossier de Mécénat : Projet Multi-Sensoriels pour les Handicapés

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Dossier de Mécénat Culturel : Théatre

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Sommaire du Guide du Sponsoring 2011 Sports Collectifs

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